Procès-verbal du Conseil municipal du 17 septembre 2026
Publié le 09/11/2026 à 15:03par C.F.
Conseil municipal du 17 septembre 2026 - à retenir :
- Convention de mise à disposition de personnel entre la commune et la CCQB pour l'Accueil Collectif de Mineurs (ACM) « La Cabane ».
- Réglementation et fixation des horaires d'extinction de l'éclairage public (de 23h00 à 06h00 en hiver et de minuit à 06h00 en été).
- Attribution des marchés de travaux de climatisation pour la Salle des Fêtes et la coursive de l'EHPAD Le Souleilhou au profit de l'entreprise Hervé Thermique.
- Attribution du marché de fourniture et de pose de stores pour l'EHPAD Le Souleilhou à l'entreprise Gourdon Menuiserie Soulhié.
- Point suspendu et reporté concernant l'acquisition d'une licence de débit de boissons de 4ème catégorie (Licence IV).
- Création d'un emploi permanent d'adjoint technique à temps non complet (15/35ème) à compter du 1er novembre 2026.
- Prise acte du rapport d'activité 2025 du SYDED du Lot.
- Adoption de la Décision Modificative n° 2 relative à la régularisation de la TVA sur les loyers du camping.
- Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables pour un montant global de 1,00 €.
- Soutien officiel à l'initiative citoyenne pour un Projet Alimentaire Territorial (PAT) Quercy Bouriane.
- Validation de la création et de la mise en place d'une Agence Postale Communale pour une durée de 9 ans.
- Informations diverses : transfert du bureau du maire, relocalisation temporaire de la cantine à la salle des fêtes pour des raisons de sécurité, ouverture de l'église pour les journées du patrimoine et organisation de la distribution des documents par les conseillers.
- Convention de mise à disposition de personnel entre la commune et la CCQB pour l'Accueil Collectif de Mineurs (ACM) « La Cabane ».
- Réglementation et fixation des horaires d'extinction de l'éclairage public (de 23h00 à 06h00 en hiver et de minuit à 06h00 en été).
- Attribution des marchés de travaux de climatisation pour la Salle des Fêtes et la coursive de l'EHPAD Le Souleilhou au profit de l'entreprise Hervé Thermique.
- Attribution du marché de fourniture et de pose de stores pour l'EHPAD Le Souleilhou à l'entreprise Gourdon Menuiserie Soulhié.
- Point suspendu et reporté concernant l'acquisition d'une licence de débit de boissons de 4ème catégorie (Licence IV).
- Création d'un emploi permanent d'adjoint technique à temps non complet (15/35ème) à compter du 1er novembre 2026.
- Prise acte du rapport d'activité 2025 du SYDED du Lot.
- Adoption de la Décision Modificative n° 2 relative à la régularisation de la TVA sur les loyers du camping.
- Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables pour un montant global de 1,00 €.
- Soutien officiel à l'initiative citoyenne pour un Projet Alimentaire Territorial (PAT) Quercy Bouriane.
- Validation de la création et de la mise en place d'une Agence Postale Communale pour une durée de 9 ans.
- Informations diverses : transfert du bureau du maire, relocalisation temporaire de la cantine à la salle des fêtes pour des raisons de sécurité, ouverture de l'église pour les journées du patrimoine et organisation de la distribution des documents par les conseillers.
