Aller au contenu principal Aller au pied de page
COMMUNE DU LOT 46310
05 65 31 02 12
  • VIE MUNICIPALE
    • Le Conseil municipal
    • Le Bulletin municipal
    • Liste des délibérations et PV des conseils municipaux
    • Le personnel communal
    • Permanences du conciliateur de justice
  • PRATIQUE
    • Démarches
    • Location des salles municipales
    • Service Public.fr
    • EHPAD "Le Souleilhou"
    • Cimetière & Colombarium
    • Information réseau d'eau et d'assainissement communal
    • Collectes pour le Tri
    • Associations
    • Commerçants & Artisans
    • Professionnels de Santé
    • CC de Quercy Bouriane
    • SYMICTOM
    • SYDED
    • Syndic. Mixte des Bassins versants du Céou et de la Germaine
    • WIFI LOTOIS GRATUIT
  • ENFANCE/JEUNESSE
    • L'école
    • Restauration scolaire
    • La Maison des Assistantes Maternelles (MAM)
    • A.C.M (Accueil Collectif de Mineurs)
    • Espace socio-culturel
    • RPE - Le Relais Petite Enfance
  • TOURISME
    • Découvrir Saint-Germain du Bel Air
    • Piscine intercommunale JP Valla
    • Agenda des manifestations
    • Camping Moulin du Bel Air***
    • Fédération de Pêche du Lot
    • Inf'eau Loisir
    • Office de Tourisme de Gourdon
    • Gîtes & chambres d'hôtes
    • Itinéraires pédestres, VTT et vélo du Pays Bourian
    • Activités et visites au Pays Bourian
    • Evénements, fêtes et manifestations du Pays Bourian
  • URBANISME
    • P.L.U
    • Fiscalité
    • Autorisations d'urbanisme
  • CONTACT
Menu
  • VIE MUNICIPALE
    • Le Conseil municipal
    • Le Bulletin municipal
    • Liste des délibérations et PV des conseils municipaux
    • Le personnel communal
    • Permanences du conciliateur de justice
  • PRATIQUE
    • Démarches
    • Location des salles municipales
    • Service Public.fr
    • EHPAD "Le Souleilhou"
    • Cimetière & Colombarium
    • Information réseau d'eau et d'assainissement communal
    • Collectes pour le Tri
    • Associations
    • Commerçants & Artisans
    • Professionnels de Santé
    • CC de Quercy Bouriane
    • SYMICTOM
    • SYDED
    • Syndic. Mixte des Bassins versants du Céou et de la Germaine
    • WIFI LOTOIS GRATUIT
  • ENFANCE/JEUNESSE
    • L'école
    • Restauration scolaire
    • La Maison des Assistantes Maternelles (MAM)
    • A.C.M (Accueil Collectif de Mineurs)
    • Espace socio-culturel
    • RPE - Le Relais Petite Enfance
  • TOURISME
    • Découvrir Saint-Germain du Bel Air
    • Piscine intercommunale JP Valla
    • Agenda des manifestations
    • Camping Moulin du Bel Air***
    • Fédération de Pêche du Lot
    • Inf'eau Loisir
    • Office de Tourisme de Gourdon
    • Gîtes & chambres d'hôtes
    • Itinéraires pédestres, VTT et vélo du Pays Bourian
    • Activités et visites au Pays Bourian
    • Evénements, fêtes et manifestations du Pays Bourian
  • URBANISME
    • P.L.U
    • Fiscalité
    • Autorisations d'urbanisme
  • CONTACT
  1. Particuliers
  2. Argent - Impôts - Consommation
  3. Communications électroniques (téléphone, internet, télévision)

Communications électroniques (téléphone, internet, télévision)

Contrat de communications électroniques

  • Conclusion
  • Exécution et évolution
  • Résiliation

Téléphonie mobile

  • Portabilité du numéro
  • Perte
  • Vol

Questions / Réponses

  • Démarchage téléphonique abusif, spam vocal ou par SMS : que faire ?
  • Quelle est la procédure pour saisir le médiateur des communications électroniques ?
  • Téléchargement illégal (Arcom) : quelles sont les règles ?

Pour en savoir plus

  • Mobile, fixe, accès à internet : vos recours —Institut national de la consommation (INC)
  • 33 700 (lutte contre les spams vocaux et SMS) —Association française du multimédia mobile (AFMM)
  • Comment avoir accès à internet dans son nouveau logement ? —Autorité de régulation des communications électroniques et des Postes (Arcep)
  • Téléphonie mobile : l'itinérance internationale (roaming) —Institut national de la consommation (INC)
  • Le dégroupage —Autorité de régulation des communications électroniques et des Postes (Arcep)

Mardi 14h à 18h

Jeudi et vendredi de 8h à 12h

Lundi de 14h à 17h

Mardi de 14h à 16h30

Jeudi de 14h à 17h

Vendredi de 14h à 17h

Le Mardi de 9h à 12h

Les mercredi, jeudi et vendredi de 14h à 18h

et le samedi de 9h à 12h

Permanence à Saint-Germain-du-Bel-Air, espace socio culturel, bibliothèque,

le vendredi matin, de 9h à 12h30


Mairie
19 rue de l'Hôtel de Ville
,

46310 

Saint-Germain-du-Bel-Air

Tél. 05 65 31 02 12

Fax. 05 65 24 51 81

Contacter par email
  • MENTIONS LÉGALES
Site commercialisé par INDY System - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation